Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ARCHE DE ZOE
FranÇois de COULIBOEUF

Numéro de dépôt :
1740056
Date de dépôt :
30/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/2000

Présentation de la marque L'ARCHE DE ZOE

Déposée le 30 mars 1990 par FranÇois de COULIBOEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ARCHE DE ZOE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FranÇois de COULIBOEUF, domicilié(e) 18 bis rue de Milly, 77930 PERTHES - France.

La marque L'ARCHE DE ZOE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARCHE DE ZOE est expirée depuis le 30 mars 2000.

FranÇois de COULIBOEUF a également déposé les autres marques suivantes : ANIMAL CENTER


FranÇois de COULIBOEUF - 18 bis rue de Milly, 77930 PERTHES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-10

Inscription le 10 avril 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°184165 - Publication au BOPI 1995-04-10

- vêtements, articles de sellerie, tels que les laisses, colliers, muselières, harnais, collerettes, les chaussures, chaussons;le tout réalisé en matière naturelle ou en matière synthétique pour l'usage de l'humain ou des animaux. - jeux, jouets - produits agricoles, graines, non compris dans d'autres classes, aliments pour animaux et produits végétaux ou minéraux utilisés pour l'hygiène et le couchage des animaux domestiques, ainsi que les animaux vivants

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.